Circulaires Académiques

	Circulaires et textes 2020-2021
	Qualification, reconversion professionnelles et d’habilitation à l’enseignement de certaines spécialités des personnels enseignants du second degré - année scolaire 2021/2022 : Circulaire académique et ses annexes. Attention : date limite du dépôt des dossiers de candidature : notice de candidature- annexe 3 accompagnée du CV, de la copie des diplômes à adresser au bureau SARH 2 via l’adresse mail ce.sarh@ac-bordeaux.fr Note de service concernant la prime PP Segpa : Cliquez ici Avis d’ouverture de l’inscription au CAPPEI : Cliquez ici Détachement dans les corps des enseignants du second degré - année scolaire 2021 / 2022 : La circulaire et ses annexes. Exercice des fonctions à temps partiel pour les personnels enseignants du second degré à la rentrée 2021: La circulaire, le formulaire et le taux de surcotisation. Allègement de service et aménagement d’emploi du temps pour raison médicale – Année scolaire 2021-2022 : La Circulaire et la Demande Congé de formation professionnelle rentrée 2020 : la circulaire et ses annexes sur notre Espace circulaires. La circulaire 2020/2021 relative aux demandes de remboursement partiel des titres de transport : La circulaire et Demande de prise en charge partielle. La circulaire (et annexes) relative au dispositif de l'adaptation 2nd degré pour l'année scolaire 2021/2022 est publiée par la DRH – Rectorat de Bordeaux : Circulaire et ses annexes. Attention à la date limite pour déposer le dossier (10 novembre 2020). L'accès à l'application EMPREA se fait en utilisant le lien suivant : https://portailrh.ac-bordeaux.fr/emprea2/
	Circulaires et textes 2019-2020
	Candidature aux modules de formation d’initiative nationale (MIN) : Cliquez ic i Candidatures pour la formation préparatoire CAPPEI : Cliquez ici. Liste d'aptitude à la fonction de DDFPT : Cliquez ici Guide pratique d'avancement classe exceptionnelle - rentrée 2020 : Circulaire académique / Annexe - mode de connexion. Attention : Les agents éligibles au titre du vivier 1 devront saisir leur candidature via I-Prof entre le 2 mars 2020 et le 23 mars 2020. Les candidats sont invités à suivre attentivement la procédure décrite dans l’annexe. Circulaire académique de qualification, de reconversion et d'habilitation : Télécharger ici. Atention : les candidatures à déposer avant le 25 février. Accès à la hors classe : Guide académique. Attention : du 4 au 10 février 2020, enrichissement de dossier I-Prof par les personnels éligibles. Mais l'information est arrivée aux établissement le 6 février ! Accès à la hors classe : Note de service n° 2019-191 du 30-12-2019- NOR MENH1933028N Accès à la classe exceptionnelle : Note de service n° 2019-194 du 30-12-2019- NOR MENH1933197N Politique académique de détachement dans les corps des personnels enseignants du second degré - année 2020/2021 : Circulaire et ses annexes. Allègement de service et aménagement de l'emploi du temps pour la rentrée 2020 : La circulaire et la demande. Temps partiel - rentrée 2020 : La circulaire / Formulaire / Taux de surcotisation. Congés de formation professionnelle des personnels enseignants - rentrée 2020 : La circulaire / annexe 1 / annexe 2. Affectation sur un poste d'adaptation : la circulaire du 23 septembre 2019. L'accès à l'application EMPREA se fait en utilisant le lien suivant : https://portailrh.ac-bordeaux.fr/emprea2/ du 30 septembre 2019 au 5 novembre 2019. Admission à la retraite des enseignants du 1er et du 2ème degré, personnels d'encadrement, d'éducation, psychologues, personnels administratifs, techniques, santé/sociaux, personnels ITRF - Rentrée scolaire 2020. Circulaire pension du 21 juin 2019 Organigramme du bureau des pensions Informations générales sur le droit à pension Les différents types de retraite Le droit à l’information retraite Départ anticipé pour carrière longue Le handicap et les droits à pension Prélèvements effectués sur la pension Ages de départ à la retraite Vous avez cotisé à plusieurs régimes Note à l'attention des fonctionnaires admis à la retraite à partir de 2015 Bonification de dépaysement pour services civils rendus hors d'Europe Déclaration des congés pour services hors Europe Etat signalétique et des services militaires : Modèle de lettre de demande d’ESSM + adresses
	Circulaires et texes 2018-2019
	Circulaire PP : http://snuep.fr/blog/2019/01/09/pp-nouvelle-circulaire-2018/ Action sociale en faveurs des personnels : Informations importantes. Circulaire reconversion et qualification :Circulaire reconversion 2nd degré année scolaire 2019-2020 Demande de temps partiel pour la rentrée 2019 : La circulaire / Formulaire de demande / Tableau de surcotisation. Ouverture des inscriptions au CAPPEI 2019 : En savoir plus... Congés de formation professionnelle des personnels enseignants : Circulaire rectorale 2019-2020 / Annexe 1 - Conditions générales - Droits et obligations - Agents titulaires / Annexe 2 - Conditions générales - Droits et obligations - Agents non-titulaires Allègement de service Rentrée 2019-2020 : Télécharger la circulaire / Télécharger la demande d'allègement Application CHORUS DT : Frais de déplacement Affectation dans des emplois d'adaptation des personnels enseignants du second degré : Télécharger le document / https://portailrh.ac-bordeaux.fr/emprea2/ du 28 septembre 2018 au 05 novembre 2018/
	Circulaires et texes 2017-2018
	Admission à la retraite : Circulaire pension du 12 juin 2018 / Organigramme du bureau des pensions / Informations générales sur le droit à pension / Les différents types de retraite / Le droit à l’information retraite / Départ anticipé pour carrière longue / Le handicap et les droits à pension / Prélèvements effectués sur la pension / Ages de départ à la retraite / Note à l'attention des fonctionnaires admis à la retraite à partir de 2015 / Document format pdf (27,17 Ko) / Modèle de lettre de demande d’ESSM + adresses Promotion Classe exceptionnelle Rentrée 2018 : Circulaire national e / Circulaire académiqu e / Annexe : Modalités de connexion. Accès au grade de la hors-classe (Circulaire académique) des professeurs agrégés, certifiés, des PLP, des professeurs d’EPS et des CPE - rentrée 2018 Mouvements des contractuels Rentrée 2018 Accès LIMAC du 20 mars au 3 avril : Mouvement des personnels enseignants contactuels 2018 Circulaire mouvement contractuels Barème mouvement non titulaires 2018 Notice tehnique connexion LILMAC Composition zones mouvement Reconversion et qualification professionnelle des personnels enseignants, d'éducation et d'orientation du second degré : Circulaire reconversion 2nd degré année scolaire 2018-2019 La circulaire jour de carence est parue: http://circulaires.legifrance.gouv.fr/pdf/2018/02/cir_43069.pdf Notations administrative et pédagogique : avancement accéléré des 6^ème et 8^ème échelons des PLP promouvables au tire de l’année 2017-2018 / La circulaire Promotion Classe exceptionnelle : La circulaire académique / Annexe 1 : pieces justificatives / Annexe 2 : Modalites de connexion. CAPPEI Session 2018 : Inscription Congé de formation Circulaire rectorale 2018-2019 Annexe 1 - Conditions générales - Droits et obligations - Agents titulaires Annexe 2 - Conditions générales - Droits et obligations - Agents non-titulaires Allègement de service Rentrée 2018-19 : La circulaire / L'imprimé de demande (à reproduire en format A3) Campagne annuelle 2017-2018 - Supplément Familial de Traitement SFT, elle Concerne tous les agents ayant au moins un enfant à charge (Réponse obligatoire pour le 20 octobre 2017) : La Circulaire / Annexes / Liste des pièces justificatives Remboursement partiel des titres de transport entre le lieu de résidence habituel et le lieu de travail : Circulaire / Formulaire de prise en charge partielle Frais de déplacement / Application CHORUS DT. L'application CHORUS DT pour les frais de déplacements engagés par concerne : - les enseignants titulaires d’un établissement complétant leur service dans un autre établissement - les titulaires de zone de remplacement affectés à l’année dans un ou plusieurs établissements, - les enseignants contractuels exerçant dans plusieurs établissements - les personnels administratifs exerçant dans plusieurs établissements http://www.ac-bordeaux.fr/cid79311/frais-deplacement-application-ulysse.html Détachement à l’étranger : Pour les personnels intéressés par une candidature sur un poste relevant des différents réseaux des établissements d'enseignement français à l'étranger, veuillez trouver ci-après le lien vers la note de service n°2017-129 du 7-08-2017 parue au BOEN N°27 du 24 août 2017 => http://www.education.gouv.fr/pid285/bulletin_officiel.html?cid_bo=118830 ) qui précise les conditions de recrutement et de détachement selon chaque opérateur => l'Agence pour l'Enseignement Français à l’Étranger (AEFE) / la Mission Laïque (MLF)/ l'Association Franco-Libanaise pour l’Éducation et la Culture (AFLEC) Affectation sur un poste d’adaptation pour l'année scolaire 2018-2019 / : La circulaire. Pour accéder à l'application EMPREA (entre 29 septembre 2017 au 06 novembre 2017) : https://portailrh.ac-bordeaux.fr/emprea/ Indemnité de départ volontaire (IDV) pour création ou reprise d'entreprise : Fiche.
	Circulaires 2016-2017
	Circulaire Hors Classe 2017-2018 : - Fiche de suivi. - La circulaire : Avancement à la hors-classe des professeurs certifiés, des PLP, des professeurs d’EPS et des CPE - rentrée 2017 - Annexe 1 : Annexe technique n°1 : modalités de connexion à I-Prof - Annexe 2 : Annexe 2 : prise en compte des bonifications spécifiques Campagne exceptionnelle de natation administrative des personnels – année scolaire 2016-2017 : Circulaire et Annexes. Indemnité de départ volontaire : modalités de versement / Circulaire. Politique académique de qualification, de reconversion professionnelles et d’habilitation à l’enseignement de certaines spécialités des personnels enseignants, d’éducation et d’orientation du second degré de l’enseignement public - année scolaire 2017-2018. Circulaire renconversion.
	Circulaire temps partiel - Circulaire temps partiel 2017-2018 - DEMANDE D’EXERCICE A TEMPS PARTIEL ou DEMANDE DE REPRISE A TEMPS COMPLET - DÉCLARATION DE CRÉATION OU DE REPRISE D’UNE ENTREPRISE DANS LE CADRE D’UN CUMUL - TAUX DE SURCOTISATION
	Congé de formation professionnelle Circulaire rectorale 2017-2018 Annexe 1 - Conditions générales - Droits et obligations - Agents titulaires Annexe 2 - Conditions générales - Droits et obligations - Agents non-titulaires
	Allègement de service et aménagement de l'emploi du temps pour la rentrée 2017 : Circulaire / Demande d'allègement.
	Mise en oeuvre du droit individuel à la formation (DIF) des personnels Enseignants d’Education et d’orientation et des personnels ATSS au titre de l’année scolaire 2016-2017 : Circulaire
	La circulaire relative à la campagne annuelle 2016-2017 du Supplément Familial de Traitement : La circulaire / Liste des pièces à fournir / Formulaire d'attribution.
	Affectation dans des emplois d'adaptation 2016-2017 : La circulaire / Le lien permettant d'accéder à l'application EMPREA du 30 sep 2016 au 03 nov 2016 : https://portailrh.ac-bordeaux.fr/emprea/
	Frais de déplacement : Chorus DT (Mise à jour de septembre 2016) : http://www.ac-bordeaux.fr/cid79311/frais-de-deplacement-chorus-dt.html
	A compter du 12/09/2016 la gestion des dossiers de frais de changement de résidence (RENTRÉE 2016) a été transférée à la DAF 2. La gestionnaire de référence est désormais: Élisabeth GADET Téléphone: 05 40 54 71 83 Courriel: Elisabeth.Gadet@ac-bordeaux.fr
	Liste d’aptitude à la fonction de directeur délégué aux formations professionnelles et technologique : La circulaire / CV / Décret n° 2015-1523 / Arrêté du 24 novembre 2015 / BO n°46 du 15 décembre 2011. Attention : Le 30 septembre 2016 est la date limite de dépôt de dossiers.
	Appel à candidature d'enseignant référent ASH 2nd degré : Fiche de poste
	Circulaires 2015-2016
	- La formation au 2CA-SH : Brochure académique mai 2016
	- Hors Classe : La circulaire académique / Annexe 2 : prise en compte des bonifications spécifiques
	- Notation administrative des personnels enseignants et d'éducation - année scolaire 2015-2016 / Annexes 1 à 8 - année scolaire 2015-2016
	- Notation globale - Notation pédagogique des professeurs de classe normale, certifiés, professeurs d'EPS et professeurs de lycée professionnel
	- Certificat complémentaire pour les enseignements adaptés et la scolarisation des élèves en situation de handicap (2CA-SH) : Avis d'ouverture / Dossier d'inscription
	- Certificat d'ptitude aux fonctions de formateur académique (CAFFA) : Avis d'ouverture / Fiche d'inscription
	- Modalités de revalorisation de la notre pédagogique : Cliquez Ici
	- Temps partiel : Demande de travail à temps partiel (circulaire rentrée 2016) / Note familles recomposées et homoparentales /Formulaire de demande de travail à temps partiel (2016-2017) / Taux de surcotisation pension civile temps partiel (à compter du 1er janvier 2016) / Le temps partiel thérapeutique.
	- Congés bonifiés : Circulaire du 2 novembre 2015 / Annexe 1 / Annexe 2.
	- Congé de formation professionnelle : Circulaire rectorale 2016-2017 / Annexe 1 - Conditions générales - Droits et obligations - Agents titulaires / Annexe 2 - Conditions générales - Droits et obligations - Agents non-titulaires
	- Allègement de service R2016 : Télécharger la circulaire / Télécharger la demande d'allègement
	- Remboursement partiel des titres de transport entre le lieu de résidence habituel et le lieu de travail : Circulaire / Demande de prise en charge partielle.
	- Supplément Familial de Traitement SFT : Campagne annuelle 2015-2016 : Circulaire / La liste des pièces à fournir / Annexes.
	- Mise en œuvre du droit individuel à la formation (DIF) des personnels Enseignants d’Education et d’Orientation au titre de l’année scolaire 2015-2016 : La circulaire
	- Affectation dans des emplois d'adaptation des personnels enseignants du second degré, d'éducation et d'orientation : La circulaire
	Bac Pro : Prévention santé environnement, économie-gestion économie-droit.
	Un nouvel arrêté précise les définitions d’épreuve et règlements d’examens.
	Bac Pro : Conditions d'évaluation des épreuves.
	Un nouveau décret modifie les conditions d'évaluation des épreuves du baccalauréat professionnel. Ce texte entre en vigueur à compter de la session 2016. Jusqu'à présent, les différentes unités constituant une épreuve devaient être évaluées selon le même mode, examen ponctuel ou contrôle en cours de formation. Le décret permet qu'au sein d'une même épreuve les unités soient évaluées par des modes différents. Les évaluations sous forme d'examen ponctuel ou de contrôle en cours de formation prévus s'appliquaient jusqu'à présent sur le périmètre d'une épreuve, le décret prévoit désormais que le périmètre de référence pour un mode d'évaluation soit l'unité.